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Kemal Gözler, Le pouvoir de révision constitutionnelle, Villeneuve d'Ascq, Presses universitaires du Septentrion, 1997, 2 volumes, 774 pages.
Kemal Gözler, Le pouvoir de révision constitutionnelle, Thèse pour le doctorat en droit, Directeur de recherches: Prof. Dmitri Georges Lavroff, Université Montesquieu - Bordeaux IV, Faculté de droit, des sciences sociales et politiques, 1995, 774 p.
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Bibliographie
Sommaire
I. Ouvrages généraux
II. Ouvrages spéciaux
III. Thèses
IV. Articles, communications, rapports, commentaires et notes
V. Recueils de textes et de documents
VI. Ouvrages et articles en langue turque
I. Ouvrages généraux (Traités, Précis, Manuels, Dictionnaires)
Ardant (Philippe), Institutions politiques et droit constitutionnel, Paris, L.G.D.J., 6e édition, 1994.
Aubert (Jean-François), Traité de droit constitutionnel suisse, Neuchâtel, Editions Ides et Calendes, 1967, t.I.
Auby (Jean-Marie) et Drago (Roland), Traité de contentieux administratif, t.II, Paris, L.G.D.J., 3e édition, 1984.
Auby (Jean-Marie) (sous la direction de-), Droit public, Paris, Economica, 2e édition, 1989.
Avril (Pierre) et Gicquel (Jean), Lexique : Droit constitutionnel, Paris, P.U.F., 5e édition, 1994.
Barthélemy (Joseph) et Duez (Paul), Traité de droit constitutionnel, Paris, Dalloz, 1933, (Réimpression : Economica, 1985).
Boulouis (Jean), Droit institutionnel des communautés européennes, Paris, Montchrestien, 4e édition, 1993.
Burdeau (Georges), Traité de science politique, Paris, L.G.D.J., 1950, t.III.
Burdeau (Georges), Traité de science politique, (Tome IV : Le statut du pouvoir dans l'Etat), Paris, L.G.D.J., 3e édition, 1983.
Burdeau (Georges), Droit constitutionnel, 21e édition par Francis Hamon et Michel Troper, Paris, L.G.D.J., 1988.
Burdeau (Georges), Hamon (Francis) et Troper (Michel), Droit constitutionnel, Paris, L.G.D.J., 23e édition, 1993.
Cadart (Jacques), Institutions politiques et droit constitutionnel, Paris Economica, 3e éd., 1990, t.I.
Cadoux (Charles), Droit constitutionnel et institutions politiques, (tome I : Théorie générale des institutions politiques), Paris, Cujas, 3e édition, 1988.
Cappelletti (Mauro) et Cohen (William), Comparative Constitutional Law, Indianapolis, New York, The Bobbs-Merril Company, 1979.
Carré de Malberg (Raymond), Contribution à la théorie générale de l'Etat, Paris, Sirey, 1922 (réimpression par CNRS, 1962) (2 tomes).
Carreau (Dominique), Droit international, Paris, Pédone, 3e édition, 1991.
Chantebout (Bernard), Droit constitutionnel et science politique, Paris, Armand Colin, 11e édition, 1994.
Chapus (René), Droit administratif général, t.I, Paris, Montchrestien, 6e édition, 1993.
Cushman (Robert E) et Cushman (Robert F), Cases in Constitutional Law, New York, Appleton-Century-Crofts, 3e éd., 1968.
David (René) et Jouffret-Spinosi (Camille), Les grands systèmes du droit contemporains, Paris, Dalloz, 10e édition, 1992.
Debbasch (Charles), PONTIER (Jean-Marie), BOURDON (Jacques) et RICCI (Jean-Claude), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Economica, 3e édition, 1990.
Delpérée (Francis), Droit constitutionnel (Tome I : Les données constitutionnelles), Bruxelles, Larcier, 2e édition, 1987.
Dinh (Nguyen Quoc), Daillier (Patrick) et Pellet (Alain), Droit international public, Paris, L.G.D.J., 4e édition, 1992.
Dowling (Noel T.), Cases on Constitutional Law, Brooklyn, The Foundation Press, 5e éd., 1954.
Duguit (Léon), Traité de droit constitutionnel, 2e édition, Paris, Ancienne librairie fontemoing, 1924, t.IV.
Duguit (Léon), Traité de droit constitutionnel, Paris, Ancienne librairie fontemoing, 3e édition, t.I, 1927, t.II, 1928, t. III, 1930.
Duhamel (Olivier) et Meny (Yves) (sous la direction de-), Dictionnaire constitutionnel, Paris, P.U.F., 1992.
Duhamel (Olivier), Le pouvoir politique en France, Paris, P.U.F., 1991.
Duverger (Maurice), Le système politique français, Paris, P.U.F., 20e édition, 1990.
Duverger (Maurice), Manuel de droit constitutionnel et de science politique, Paris, P.U.F., 5e édition, 1948.
Esmein (Adhémar), Eléments de droit constitutionnel français et comparé, 8e édition revue par Henry Nézard, Paris, Sirey, tome I, 1927, tome II, 1928.
Fabre (Michel Henry), Principes républicains de droit constitutionnel, 4e édition, Paris, L.G.D.J., 1984.
Favre (Antoine), Droit constitutionnel suisse, Fribourg, Editions universitaires de Fribourg, 1966.
Gautron (Jean-Claude), Droit européen, Paris, Dalloz, 6e édition, 1994.
Gicquel (Jean), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Montchrestien, 12e édition, 1993.
Hauriou (André), Gicquel (Jean) et Gélard (Patrice), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Montchrestien, 6e édition, 1975.
Hauriou (Maurice), Précis de droit constitutionnel, Paris, Sirey, 1re édition, 1923.
Hauriou (Maurice), Précis de droit constitutionnel, Paris, Sirey, 2e édition, 1929, (reprint par C.N.R.S., Paris, 1965).
Isaac (Guy), Droit communautaire général, Paris, Masson, 4e édition, 1994.
Jeanneau (Benoît), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Dalloz, 8e édition, 1991.
Kauper (Paul G.), Constitutional Law : Cases and Materials, Boston, Toronto, Little, Brown and Company, 2e éd., 1960.
Laferrière (Julien), Manuel de droit constitutionnel, Paris, Editions Domat-Montchrestien, 2e édition, 1947.
Laubadère (André de) et Delvolvé (Pierre), Droit public économique, Paris, Dalloz, 5e édition, 1986.
Lavroff (Dmitri Georges), Le système politique français : Constitution et pratique politique de la Ve République, Paris, Dalloz, 5e édition, 1991, 985 p.
Lavroff (Dmitri Georges), Le droit constitutionnel de la Ve République, Paris, Dalloz, 1995.
Leclercq (Claude), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Litec, 8e édition, 1992.
Liet-VEAUX (Georges), Droit constitutionnel, Paris, Editions Rousseau, 1949.
Mason (Alpheus Thomas) et Beaney (William M.), American Constitutionnal Law : Introductory Essays and Selected Cases, New Jersey, Prentice‑Hall, 3e édition, 1964.
Pactet (Pierre), Institutions politiques - Droit constitutionnel, Paris, Masson, 13e édition, 1994.
Prélot (Marcel) et Boulouis (Jean), Institutions politiques et droit constitutionnel, Paris, Dalloz, 11e édition, 1990.
Quermonne (Jean-Louis) et Chagnollaud (Dominique), Le gouvernement de la France sous la Ve République, Paris, Dalloz, 4e édition, 1991.
ROUSSEAU (Charles), Droit international public, Paris, Sirey, 1970, (tome I : Introduction et sources).
Rousseau (Dominique), Droit du contentieux constitutionnel, Paris, Montchrestien, 3e édition, 1993.
Strong (Frank R), American Constitutional Law, Buffalo, New York, Dennis & Co. Inc., 1950.
Touscoz (Jean), Droit international, Paris, P.U.F., Thémis, 1993.
Turpin (Dominique), Contentieux constitutionnel, Paris, P.U.F., 1986.
Turpin (Dominique), Droit constitutionnel, Paris, P.U.F., 2e édition, 1994.
Vedel (Georges), Droit constitutionnel, Paris, Sirey, 1949, (réimpression, 1989).
Velu (Jacques), Droit public, Bruxelles, Bruylant, 1986, t.I.
Wigny (Pierre), Cours de droit constitutionnel, Bruxelles, Bruylant, 1973.
Wigny (Pierre), Droit constitutionnel : principes et droit positif, Bruxelles, Bruylant, 1952, (2 tomes).
II. Ouvrages spéciaux
Aarnio (Aulis), Le rationnel comme raisonnable : la justification en droit, Trad. par Geneviève Warland, Bruxelles et Paris, E. Story-Scientia, L.G.D.J., 1992.
Aguila (Yann), Le Conseil constitutionnel et la philosophie du droit, Paris, L.G.D.J., 1994.
Amselek (Paul) (sous la direction de-), Théorie du droit et science, Paris, P.U.F., Coll. « Léviathan », 1994.
ARNAUD (André-Jean) (sous la direction de-), Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, Paris, L.G.D.J., 2e édition, 1993.
Association française des constitutionnalistes, La révision de la constitution, (Journées d'études des 20 mars et 16 décembre 1992, Travaux de l'Association française des constitutionnalistes), Paris, Economica, Presses universitaires d'Aix‑Marseille, 1993.
Bastid (Paul), L'idée de constitution, Paris, Economica, 1985.
Bastid (Paul), Sieyès et sa pensée, (Nouvelle édition revue et augmentée), Paris, Hachette, 1970.
Batailler (Francine), Le Conseil d'Etat, juge constitutionnel, Paris, L.G.D.J., 1966.
Baudrez (Maryse), Les actes législatifs du gouvernement en Italie : contribution à l'étude de la loi en droit constitutionnel italien, Paris, Economica, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1994.
Beaud (Olivier), La puissance de l'Etat, Paris, P.U.F., Coll. « Léviathan », 1994.
Béguin (Jean-Claude), Le contrôle de la constitutionnalité des lois en République fédérale d'Allemagne, Paris, Economica, 1982.
Berger (Vincent), Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Paris, Sirey, 3e édition, 1991.
Biscaretti di Ruffia (Paolo) et Rozmaryn (Stefan), La constitution comme loi fondamentale dans les Etats de l'Europe occidentale et dans les Etats socialistes, Paris L.G.D.J., Torino, Libreria Scientifica, 1966.
Bouretz (Pierre) (sous la direction de-), La force du droit : panorama des débats contemporains, Paris, Editions Esprit, 1991.
Branchet (Bernard), La révision de la Constitution sous la Ve République, Paris, L.G.D.J., 1994.
Burdeau (Georges), Pouvoir politique et l'Etat, Paris, L.G.D.J., 1943.
Cappelletti (Mauro), Le pouvoir des juges, Traduction par René David, Paris, Economica et Presses universitaires d'Aix‑Marseille, 1990.
Carbonnier (Jean), Sociologie juridique, Paris, P.U.F., 1978.
Carré de Malberg (Raymond), La loi, expression de la volonté générale : Etude sur le concept de la loi dans la Constitution de 1875, Paris, Librairie du recueil Sirey, 1931, (réimpression par Economica, coll. « Classiques », Paris, 1984).
Château (René), Introduction à la politique : cours d'initiation sociale, civique et humaine, Paris, Publications Chateaubriand, Sans date.
Cohen-Jonathan (Gérard), La Convention européenne des droits de l'homme, Paris, Economica, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1989.
La Constitution (la) et l'Europe, (Journée d'étude du 25 mars 1992 au Sénat, organisée par l'Université Panthéon‑Assas, Paris II), Paris, Montchrestien, 1992.
Cushman (Robert E.), Leading Constitutional Decisions, New York, Appleton-Century-Crofts, 10e éd., 1955.
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et la jurisprudence, (Colloque des 25 mai et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel), Paris, P.U.F., 1989.
Di Manno (Thierry), Le Conseil constitutionnel et les moyens et conclusions soulevées d'office, Paris, Economica, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1994.
Ergec (Rusen), Regards sur la Constitution turque de 1982, Ankara, Editions de la Faculté des sciences politiques de l'Université d'Ankara, 1988.
Favoreu (Louis) (sous la direction de-), Cours constitutionnelles européennes et droits fondamentaux, Paris, Economica, Presses universitaires d'Aix-Marsaille, 1982.
Favoreu (Louis) (sous la direction de-), Le Conseil constitutionnel et les partis politiques, Journée d'études du 13 mars 1987, Travaux de l'Association française des constitutionnalistes, Paris, Economica et Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1988.
Favoreu (Louis), Les cours constitutionnelles, Paris, P.U.F., Coll. « Que sais-je? », 1986.
Favoreu (Louis) et Philip (Loïc), Les grandes décisions du Conseil constitutionnel, Paris, Sirey, 7e édition, 1993.
Franck (Claude), Les grandes décisions de la jurisprudence : droit constitutionnel, Paris, P.U.F., Thémis, 1978.
Genevois (Bruno), La jurisprudence du Conseil constitutionnel : principes directeurs, Paris, Les Editions sciences et techniques humaines, 1988.
Grzegorczyk (Christophe), Michaut (Françoise) et Troper (Michel) (sous la direction de-) Le positivisme juridique, Paris, Bruxelles, L.G.D.J., Story‑Scientia, 1992.
Hart (H. L. A.), Le concept de droit, trad. par Michel van de Kerchove, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1976.
Herzog (Jacques Bernard), Vlachos (Georges) et Waline (Marcel) (sous la direction de-), La promulgation, la signature et la publication des textes législatives en droit comparé, Paris, Travaux et recherches de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris, Les Editions de l'Epargne, 1961.
Hierarchy of Constitutional Norms and its Function in the Protection of Fundamental Rights, (VIIIth Conference of European Constitutional Courts, Ankara 7-10 May 1990). Ankara, Publications of the Constitutional Court of Turkey, 1990 (5 tomes). (Titre parallèle : Hiérarchie des normes constitutionnelles et sa fonction dans la protection des droits fondamentaux, (VIIIe Conférence des Cours constitutionnelles européennes, Ankara, les 7-10 mai 1990), Ankara, Editions de la Cour constitutionnelle turque, 1990, 5 tomes).
Kelsen (Hans), General Theory of Law and State, Translated by par Anders Wedberg, Cambridge, Massachusetts, Harvard University Press, 1946.
Kelsen (Hans), Théorie pure du droit, Traduction française de la 2e édition de la « Reine Rechtslehre » par Charles Eisenmann, Paris, Dalloz, 1962.
Koubi (Geneviève) et Romi (Raphaël), Etat, Constitution, loi, La Garenne-Colombes, Editions de l'Espace européen, 1991.
Laboulaye (Edouard), Questions constitutionnelles, Paris, Charpentier, 2e édition, 1873.
Laferrière (Julien), Le nouveau gouvernement de la France : les actes constitutionnels de 1940-1942, Paris, Sirey, 1942.
Lambert (Edouard), Le gouvernement des juges et la lutte contre la législation sociale aux Etats‑Unis : expérience américaine du contrôle judiciaire de la constitutionnalité des lois, Paris, Marcel Giard, 1921.
Lenaerts (Koenraad), Le juge et la Constitution aux Etats‑Unis d'Amériques et dans l'ordre juridique européen, Bruxelles, Bruylant, 1988.
Lijphart (Arend), Democracies : Patterns of Majoritarian and Consensus Government in Twenty-One Countries, New Haven, Yale University Press, 1984.
Lindon (Raymond) et Amson (Daniel), La Haute Cour : 1789-1987, Paris, P.U.F., Coll. « Politique d'aujourd'hui », 1987.
Luchaire (François), Le Conseil constitutionnel, Paris, Economica, 1980.
Luchaire (François) et Conac (Gérard) (sous la direction de), La Constitution de la République française, Paris, Economica, 2e édition, 1987.
Madiot (Yves), Les droits de l'homme, Paris, Masson, 1991.
Massot (Jean), La présidence de la République en France, Paris, Documentation française, 1977, 234 p.
Maus (Didier), Favoreu (Louis) et Parodi (Jean-Luc) (sous la direction de-), L'écriture de la Constitution de 1958, (Actes de Colloque du XXXe anniversaire, Aix-en-Provence, les 8, 9, 10 septembre 1988, Association française de science politique et Association française des constitutionnalistes), Paris, Economica et Presses universitaire d'Aix-Marseille, 1992.
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PERRIN (Jean-François), Pour une théorie de la connaissance juridique, Genève Librairie Droz, 1979.
Peyrou-Pistouley (Sylvie), La Cour constitutionnelle et le contrôle de la constitutionnalité des lois en Autriche, Paris, Economica, 1993.
Présidence du Conseil des Ministres, Services de l'information et de la propriété littéraire, L'Etat italien et sa réglementation, Rome, Instituto Poligrafico dello Stato, 1975.
La révision de la constitution, (Journées d'études des 20 mars et 16 décembre 1992, Travaux de l'Association française des constitutionnalistes), Paris, Economica, Presses universitaires d'Aix‑Marseille, 1993.
Révision de la constitution et justice constitutionnelle, (Xe Table-ronde internationale d'Aix‑en‑Provence des 16 et 17 septembre 1994), Documents provisoires rassemblés et reproduits par le Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle, Université d'Aix-Marseille III, CNRS (URA 1392), (Texte polycopié, 2 tomes, 246 pages). (Les communications présentées à cette table-ronde seront prochainement publiées dans l'Annuaire international de justice constitutionnelle, 1994).
Rigaux (Marie-Françoise), La théorie des limites matérielles à l'exercice de la fonction constituante, Bruxelles, Larcier, 1985.
Rousseau (Dominique) et Sudre (Frédéric) (sous la direction de-), Conseil constitutionnel et Cour européenne des droits de l'homme, Actes du Colloque de Monpellier des 20 - 21 janvier 1989, Paris, Editions STH, 1990,
Rousseau (Jean-Jacques), Considérations sur le gouvernement de Pologne (in Ecris politiques, Edition par G. Mairet, Paris, Le Livre de Poche, 1992).
ROUSSEAU (Jean-Jacques), Du contrat social (Edition établie par Pierre Bourgelin, Paris, GF - Flammarion, 1992).
Roussillon (Henry), Le Conseil constitutionnel, Paris, Dalloz, 2e édition, 1994.
Schmitt (Carl), Théorie de la Constitution, Trad. par Lilyane Deroche, Paris, P.U.F., Coll. « Léviathan », 1993.
Seurin (Jean-Louis) (sous la direction de-), Le constitutionnalisme aujourd'hui, Paris, Economica, 1984.
Sieyès (Emmanuel) Qu'est-ce que le Tiers Etat (Edition critique avec une introduction et des notes par Roberto ZAPPERI, Genève, Librairie Droz, 1970).
Starck (Christian), La Constitution : cadre et mesure du droit, Paris, Economica et Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1994.
Strömholm (S.) et Vogel (H.-H.), Le « réalisme scandinave » dans la philosophie du droit, Paris, L.G.D.J., 1975.
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Troper (Michel), Pour une théorie juridique de l'Etat, Paris, P.U.F., Coll. « Léviathan », 1994.
Troper (Michel) et Jaume (Lucien) (sous la direction de-), 1789 et l'invention de la constitution, (Actes du Colloque de Paris organisé par l'Association française de science politique, les 2, 3 et 4 mars 1989, Paris, Bruxelles, L.G.D.J., Bruylant, 1994.
Villa (Vittoria), La science du droit, Trad. par Odile et Patrick Nerhot, Bruxelles, Paris, Story-Scientia, L.G.D.J., 1991.
Virally (Michel), La pensée juridique, Paris, L.G.D.J., 1961.
III. Thèses
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Arnoult (Gabriel), De la révision des constitutions : Etablissements et révision des constitutions françaises. Systèmes de révision des constitutions étrangères, Thèse, Nancy, Rousseau, 1895.
Bousquet de Florian (H. de), De la révision des constitutions, Thèse, Paris, Rousseau, 1891.
Burdeau (Georges), Essai d'une théorie de la révision des lois constitutionnelles en droit français, (Thèse, Faculté de droit de Paris), Paris, Macon, 1930.
Desmottes (Pierre), De la responsabilité pénale des ministres en régime parlementaire français, (Thèse, Université de Caen, Faculté de droit, mai 1962), Paris, L.G.D.J., 1968.
Fonteneau (Maurice), Du pouvoir constituant en France et de la révision constitutionnelle dans les Constitutions françaises depuis 1789, Thèse, Caen, 1900.
Héraud (Guy), L'ordre juridique et le pouvoir originaire, (Thèse, Faculté de droit de Toulouse), Paris, Sirey, 1946.
Leisner (Walter), Le pouvoir constituant, (Thèse, Université de Paris, Faculté de droit, mai 1956, dactyl.).
Liet-VEAUX (Georges), La continuité du droit interne : essai d'une théorie juridique des révolutions, (Thèse, Faculté de droit de Rennes), Paris, Sirey, 1942.
Loukitch (Radomir D.), La force obligatoire de la norme juridique et le problème d'un droit objectif, (Thèse, Université de Paris, Faculté de droit), Paris, Les presses modernes, 1939.
Martin (Paul), Portée juridique des révolutions en droit interne, (Thèse, Université de Montpellier, Faculté de droit), Montpellier, Imprimerie Mari-Lavit, 1938.
SHAWI (Mundhir el), Contribution à l'étude du pouvoir constituant, (Thèse, Faculté de droit de Toulouse, Multigraphiée par le Centre d'éditions universitaires de l'A.G.E.T., Juin 1961).
IV. Articles, comminications, rapports, Commentaires et Notes
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Arné (Serge), « Existe-t-il des normes supra-constitutionnelles ? Contribution à l'étude des droits fondamentaux et de la constitutionnalité », Revue du droit public, 1993, p.459-512.
Arné (Serge), « La prise du pouvoir par le Maréchal Pétain (1940) et le général de Gaulle (1958) », Revue du droit public, 1969, p. 48-107.
Atienza (Manuel), « Juridicité », in André-Jean Arnaud (sous la direction de-), Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, Paris, L.G.D.J., 2e édition, 1993, p.324 et s.
Auby (Jean Marie), « Sur l'étude de la hiérarchie des normes en droit public : éléments de problématique », Mélanges dédiés à Robert Pelloux, Lyon, Editions l'Hermès, 1980, p.21‑37.
Auvret Patrick, « La responsabilité du chef de l'Etat », Revue du droit public, 1988, p.77‑117.
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BADINTER (Robert), Intervention orale au Colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, in La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et la jurisprudence, Paris, P.U.F., 1989, p.33.
Baguenard (Jacques), « La constitution », in Jean-Marie Auby (sous la direction de-), Droit public, Paris, Economica, 2e édition, 1989.
Battelli (Maurice), « Réflexions sur la révision totale », Revue du droit suisse (= Zeitschrift für Schweizerisches Recht), Vol. 87, 1968, I, p.393-404.
Baudrez (Maryse) et Escarras (Jean-Claude), « La révision de la Constitution italienne : doctrine et complexité des faits », in La révision de la constitution, (Journées d'études des 20 mars et 16 décembre 1992, Travaux de l'Association française des constitutionnalistes), Paris, Economica, Presses universitaires d'Aix‑Marseille, 1993, p.139‑154.
Beaud (Olivier), « La souveraineté de l'Etat, le pouvoir constituant et le Traité de Maastricht : remarques sur la méconnaissance de la limitation de la révision constitutionnelle », Revue française de droit administratif, 1993, p.1045-1068.
Beaud (Olivier), « Maastricht et la théorie constitutionnelle », Les Petites affiches, 31 Mars 1993, n°39, p.14-17 et 2 avril 1993, n°40, p.7-10.
Berlia (Georges), « De la compétence des assemblées constituantes », Revue du droit public, 1945, p.353-365.
Berlia (Georges), « La loi constitution du 10 juillet 1940 », Revue du droit public, 1944, p.54 et s.
Berlia (Georges), « Le problème de la constitutionnalité de référendum du 28 octobre 1962 », Revue du droit public, 1962, p. 936-949.
Besson (Antonin), « Haute Cour de justice », Répertoire de droit public et administratif, Mise à jour 1990, Editions Dalloz, Vol.II, p.1185‑1188.
Bettini (Romano), « Efficacité », in André-Jean Arnaud (sous la direction de-), Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, Paris, L.G.D.J., 2e édition, 1993, p.219 et s.
Bobbio (Norberto), « Kelsen et les sources du droit », Revue internationale de philosophie, 1981, n° 138, p.475-486.
Bobbio (Norberto), « Quelques arguments contre le droit naturel », in Annales de philosophie politique, III, Paris, P.U.F., 1959, p.175-190.
Bobbio (Norberto), « Sur le positivisme juridique », in Mélanges en l'honneur de Paul Roubier, (Tome I : Théorie générale du droit et droit transitoire), Paris, Librairies Dalloz & Sirey, 1961, p.53-73.
Bonnard (Roger), « Les actes constitutionnels de 1940 », Revue du droit public, 1942, p.47‑90.
Bridel (Marcel) et Moor (Pierre), « Observations sur la hiérarchie des règles constitutionnelles », Revue du droit suisse (= Zeitschrift für Schweizerisches Recht), Vol. 87, 1968, I, p.405-423.
Buerstedde (Vilhelm), « La Cour constitutionnelle de la République fédérale allemande », Revue internationale de droit comparé, 1957, p.50-74.
Cardoso da Costa (J. M.) (avec la collaboration de J. Casalta Nabais), « La hiérarchie des normes constitutionnelles et sa fonction dans la protection des droits fondamentaux », Rapport portugais présenté à la VIIIe Conférence des Cours constitutionnelles européennes (Ankara, les 7-10 mai 1990), Annuaire international de justice constitutionnelle, Vol. VI, 1990, p.177-199.
Catala (Nicole), L'intervention au Colloque du 25 mars 1992 au Sénat, in La Constitution et l'Europe, Paris, Montchrestien, 1992, p.227-228.
Célérier (Thibaut), « Dieu dans la Constitution », Les Petites affiches, 5 juin 1991, n° 67, p.15-20.
Chérot (Jean-Yves), Intervention orale au Colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, in La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et la jurisprudence, Paris, P.U.F., 1989, p.71.
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(c) Kemal Gözler, 1995 (Theèse), 1997 (Livre), 2004 (Version d'internet). Il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le present ouvrage sans autorisation da l'auteur. Cependant vous pouvez imprimer une copie en papier de ce livre, pour votre usage strictement personnel et non commercial. Vous pouvez également enregistrer ce livre sur votre PC pour le lire offline plus tard.
Cet ouvrage peut être citée sous les formes suivantes:
Kemal Gözler, Le pouvoir de révision constitutionnelle, Villeneuve d'Ascq, Presses universitaires du Septentrion, 1997, 2 Volumes, 774 p. (www.anayasa.gen.tr/pcr.htm).
ou
Kemal Gözler, Le pouvoir de révision constitutionnelle, Thèse pour le doctorat en droit, Directeur de recherches: Prof. Dmitri Georges Lavroff, Université Montesquieu - Bordeaux IV, Faculté de droit, des sciences sociales et politiques, 1995, 774 p. (www.anayasa.gen.tr/pcr.htm).
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